Arrêté fermeture du parc de la Mairie
Arrêté municipal sur la fermeture temporaire au public du parc de la Mairie en raison du vent violent
Arrêté 04M-2023
Arrêté 04M-2023 portant sur la création d'un branchement potable au niveau du 27-29 route de Saint-Trivier.
Arrêté 3M2023 prolongation
Prolongation de l'arrêté 3 M 2023 concernant la reprise de la chaussée chemin de Bussy
Arrêté Permanent 1P-2023
Arrêté 1P-2023 portant sur la création d'une place de stationnement au niveau du numéro 5 route de Saint Trivier
Arrêté 03M-2023
Arrêté 03 M-2023 : rue barrée chemin de Bussy
Arrêté 1 Auto-2023
Arrêté 1 Auto-2023 concernant la pose d'un échafaudage au 1 rue du Cortelet .
ARRETE DE COORDINATION
Arrêté de coordination pour construction d'un branchement à l'eau potable Route de Saint Trivier
Arrêté préfectoral 69-2023-11-00005
Arrêté préfectoral du 11 janvier 2023 déclarant d'utilité le projet d'aménagement d'une voie verte et de sécurisation de la route de Vancia.
Arrêté n°69-2022-12-13-00002
Arrêté préfectoral portant diverses mesures d'interdiction le 14 Décembre 2022
Arrêté préfectoral 8 décembre N° 69-2022-11-30-00001
Arrêté préfectoral n° 69-2022-11-30-00001 DU 8 AU 11 DECEMBRE 2022 relatif à diverses mesures d'interdiction de vente : d'alcool (y compris consommation sur la voie publique), de feux d'artifice (y [...]